CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL PHOTOGRAPHIQUE INSTANTANÉ
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
Le Loueur :
Nom de l'entreprise/Nom et prénom : [Votre Nom/Nom de l'entreprise] Adresse : [Votre Adresse] Numéro de téléphone : [Votre Numéro de Téléphone] Adresse e-mail : [Votre Adresse E-mail] Ci-après dénommé "Le Loueur"
Le Locataire :
Nom et prénom : [Nom et prénom du Locataire] Adresse : [Adresse du Locataire] Numéro de téléphone : [Numéro de Téléphone du Locataire] Adresse e-mail : [Adresse E-mail du Locataire] Ci-après dénommé "Le Locataire"
IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : OBJET DE LA LOCATION
Le Loueur met à la disposition du Locataire, qui accepte, le matériel photographique instantané désigné ci-après, conformément à la réservation effectuée par le Locataire :
Appareils photo :
Quantité : [Nombre] Instax mini 12 (Numéros de série : [Si applicable])
Quantité : [Nombre] Instax Wide 400 (Numéros de série : [Si applicable])
Accessoires :
[Lister précisément les accessoires loués : étuis de protection, filtres (préciser nombre), trépied, guirlande lumineuse, fond photo, etc.] (Quantité pour chaque accessoire : [Nombre])
Films inclus :
[Nombre] packs de films Instax mini ([Nombre] vues par pack)
[Nombre] packs de films Instax Wide ([Nombre] vues par pack)
ARTICLE 2 : DURÉE DE LA LOCATION
La présente location est consentie pour une durée de : [Préciser : jour, week-end, etc.]
Début de la location : Le [Date] à [Heure] à [Lieu de remise du matériel]
Fin de la location : Le [Date] à [Heure] à [Lieu de restitution du matériel]
Toute prolongation de la durée de location devra faire l'objet d'un accord écrit entre les parties et pourra entraîner une facturation supplémentaire.
ARTICLE 3 : TARIFS ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Tarif de la location : [Montant] € TTC
Tarif des options supplémentaires (si applicable) : [Montant] € TTC (Détail : [Lister les options et leurs prix])
Montant total de la location : [Montant total] € TTC
Caution : [Montant total de la caution] € (Détail par appareil/accessoire si nécessaire : Mini 12 : [Montant], Wide 400 : [Montant], Accessoires : [Montant])
Modalités de paiement : [Préciser : Acompte versé le [date], solde à la remise, modes de paiement acceptés]
Le paiement de la location et de la caution devra être effectué intégralement avant la remise du matériel, sauf accord contraire écrit entre les parties.
ARTICLE 4 : CAUTION
Le Locataire verse au Loueur, à titre de garantie, la somme de [Montant total de la caution] € (Détail par matériel si nécessaire : Mini 12 : [Montant], Wide 400 : [Montant], Accessoires : [Montant]). Cette caution a pour objet de garantir la bonne exécution des présentes conditions et de couvrir les éventuels dommages, pertes ou vols du matériel loué.
La caution sera restituée au Locataire après la restitution intégrale du matériel loué et après vérification de son état. En cas de dommages, de pertes ou de manquant, les frais de réparation ou de remplacement seront déduits du montant de la caution. Si le montant des réparations ou du remplacement excède le montant de la caution, le Locataire s'engage à régler la différence au Loueur.
ARTICLE 5 : OBLIGATIONS DU LOCATAIRE
Le Locataire s'engage à :
Utiliser le matériel conformément à sa destination et aux instructions fournies par le Loueur.
Prendre soin du matériel et le protéger contre tout dommage, perte ou vol.
Ne pas sous-louer, céder ou prêter le matériel à un tiers sans l'accord écrit du Loueur.
Signaler immédiatement au Loueur tout dysfonctionnement, dommage ou incident survenu au matériel.
Restituer le matériel à la date et à l'heure convenues, dans l'état dans lequel il l'a reçu, sous réserve de l'usure normale. Tout retard de restitution pourra entraîner une facturation supplémentaire (Préciser le tarif par jour/heure de retard si vous le souhaitez).
ARTICLE 6 : OBLIGATIONS DU LOUEUR
Le Loueur s'engage à :
Mettre à disposition du Locataire le matériel en bon état de fonctionnement et de propreté.
Fournir au Locataire les instructions nécessaires à l'utilisation du matériel (si spécifiques).
ARTICLE 7 : RESPONSABILITÉ
Le Loueur ne saurait être tenu responsable des dommages de quelque nature que ce soit qui pourraient survenir du fait de l'utilisation du matériel loué par le Locataire ou des tiers. Le Locataire est seul responsable de l'utilisation du matériel et des dommages qu'il pourrait occasionner.
ARTICLE 8 : ANNULATION
Les conditions d'annulation de la réservation sont les suivantes : [Préciser les délais d'annulation et les éventuels frais : Exemples : Annulation à plus de 7 jours du début de la location : remboursement intégral. Annulation entre 3 et 7 jours : remboursement de 50%. Annulation à moins de 3 jours : pas de remboursement.]
ARTICLE 9 : LIVRAISON ET RÉCUPÉRATION (SI APPLICABLE)
Livraison : [Préciser l'adresse de livraison et les éventuels frais] Récupération : [Préciser l'adresse de récupération et les éventuels frais] Horaires : [Préciser les horaires convenus]
Le Locataire (ou son représentant) s'engage à être présent lors de la livraison et de la récupération du matériel. Un état des lieux contradictoire pourra être effectué.
ARTICLE 10 : LITIGES
En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du présent contrat, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux de [Ville du tribunal compétent : par exemple, Tribunal d'Avion].
Fait en deux exemplaires originaux, à [Lieu : par exemple, Avion], le [Date]
Le Loueur : Le Locataire :
[Votre Nom (en lettres capitales)] [Nom et prénom du Locataire (en lettres capitales)]